1. Éditeur du site

• ResponsableEloi Dupasquier, entrepreneur individuel
• StatutMicro-entreprise (entreprise individuelle)
• ActivitéProgrammation informatique — conception et développement de sites et applications web
• Adresse1 rue Rosa Bonheur, 90000 Belfort
• SIRET109 871 103 00015
• TVATVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
• Téléphone07 67 25 98 76
• Emaileloi.dupasquier@proton.me
• PublicationEloi Dupasquier, directeur de la publication

En tant que micro-entrepreneur bénéficiant de la franchise en base de TVA, aucune TVA n'est facturée et aucun numéro de TVA intracommunautaire n'est attribué tant que les seuils légaux ne sont pas dépassés.

2. Hébergement

Ce site est hébergé par GitHub, Inc., service GitHub Pages.

• Siège88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Contactsupport.github.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site — structure, textes, code source, illustrations et identité visuelle — est la propriété exclusive d'Eloi Dupasquier, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les polices de caractères utilisées sont diffusées sous licence libre SIL Open Font License.

4. Projets de démonstration

Six des réalisations présentées — Rouage, Racine, Anouk Brémond, Maison Léonard, Garage Vaillant et Studio Meraki — sont des projets fictifs, créés à seule fin de démontrer un savoir-faire.

Les entreprises, artistes, adresses, horaires, tarifs, avis et coordonnées qui y figurent sont inventés et ne correspondent à aucune personne ni structure réelle. Ces projets ne résultent d'aucune commande client et sont signalés comme tels sur chacune de leurs pages.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les tarifs affichés sont des estimations prévisionnelles : seul un devis écrit, accepté par les deux parties, a valeur d'engagement contractuel.

Eloi Dupasquier s'efforce de maintenir ce site accessible et à jour, sans pouvoir garantir une disponibilité permanente ni l'absence totale d'erreurs. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité, de perte de données ou de dommage résultant de l'utilisation du site.

6. Liens externes

Ce site comporte des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés pour la commodité du visiteur. Aucun contrôle n'est exercé sur leur contenu et aucune responsabilité ne saurait être engagée à ce titre.

7. Données personnelles

Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est détaillé dans la politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.